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Conditions générales de vente (CGV) de Stone Age Gems Ltd.

  1. Domaine d'application
    1. Les présentes Conditions générales de vente (ci-après «CGV») sont applicables à tous les contrats entre vous en tant que client et nous-même en tant qu'exploitant de la boutique en ligne www.stoneage.ch (ci-après dénommé «vendeur» ou «Stone Age»ou «Online Shop» ou «nous»). La version allemande des CGV fait foi. Pendant le processus de commande, vous acceptez les CGV en vigueur à la date de passation de la commande. Tous les accords oraux et téléphoniques doivent être confirmés par écrit pour être contraignants. L'exigence de la forme écrite est satisfaite si une déclaration est contenue dans un e-mail.
    2. Notre offre de vente s'adresse exclusivement aux revendeurs spécialisés, aux revendeurs et aux ateliers, ci-après dénommés «Client» ou «vous». Nous n'approvisionnons pas les clients privés.
    3. Les produits achetés chez nous doivent être destinés à la revente.
    4. Les minéraux et pierres précieuses représentés dans la boutique en ligne présentent naturellement des différences de couleur, de forme, de taille et de qualité. Nous nous efforçons de montrer des illustrations dans la boutique aussi exactes et fidèles à l'original que possible, mais des différences sont possibles. Les photos dans notre magasin sont à des fins d'illustration et ne sont pas contraignantes.
    5. Le nombre d'objets sur les photos est sans engagement. Ce qui fait foi est le nombre dans le texte de l'article, ou plutôt la quantité indiquée dans le formulaire de commande.
    6. Les prix s'entendent hors taxe sur la valeur ajoutée (hors TVA).
    7. La marchandise reste notre propriété jusqu'au paiement intégral.
    8. En envoyant la commande, le client reconnaît que seul le droit suisse s'applique ici, à l'exclusion de la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises (CVIM).
    9. L'exploitant de la boutique en ligne figurant à l'adresse www.stoneage.ch et votre partenaire contractuel est:

      Stone Age Gems Ltd.
      Bahnhofstrasse 5
      CH - 3322 Schönbühl
      Schweiz / Suisse / Svizzera / Switzerland

      Tél: 031 859 77 00 (étranger +41 31 859 77 00)
      Tél: 031 859 77 01 (étranger +41 31 859 77 01)
      Fax: 031 859 77 02 (étranger +41 31 859 77 02)

      E-Mail: info@stoneage.ch
      Internet: www.stoneage.ch
      No de TVA: CHE-102.056.489

    10. Les tribunaux compétents sont les tribunaux ordinaires au siège du vendeur. Dans des cas exceptionnels, le vendeur peut choisir les tribunaux ordinaires au domicile de l'acheteur.
  2. S'inscrire / Se connecter / Compte client
    1. Pour avoir accès à la boutique, vous devez vous inscrire. Nous vérifions ensuite si vous remplissez les conditions en tant que revendeur. Nous pouvons avoir besoin d'une documentation supplémentaire concernant votre activité de vente. Après vérification, Stone Age vous envoie le nom d'utilisateur et le mot de passe par courriel. Veuillez noter que les données d'accès à la boutique vous sont exclusivement destinées et qu'il est interdit de les transmettre.
    2. Sur votre compte-client, vous pouvez voir vos données et vos commandes et changer le mot de passe.
    3. Stone Age se réserve le droit de résilier les comptes des clients sans donner de raison, à sa seule discrétion.
  3. Conclusion du contrat
    1. L'offre de conclusion d'un contrat de vente est initiée par le client, le client cliquant sur le bouton «Acheter maintenant» après avoir rempli complètement la page de commande et la prise de connaissance des CGV. Tant que vous n'avez pas cliqué sur le bouton, vous pouvez à tout moment modifier votre commande et les données qui lui sont associées. Le client reste lié à la commande 3 jours ouvrables. Le contrat est obligatoire si nous acceptons l'ordre dans ce délai conformément à l'article 3.6. Lors de la fermeture et les jours fériés, le délai est suspendu et ne commence qu'après la fin de la première journée de travail. La durée de la fermeture est spécifiée lors du processus de commande.
    2. Le montant minimum de commande dans la boutique en ligne pour les nouveaux clients, il est de CHF 100.- Le montant minimum de commande est facturé net (hors TVA & frais de port).
    3. Il incombe à Stone Age de décider si une livraison doit être effectuée contre facture ou paiement anticipé. La première livraison de nouveaux clients a lieu seulement après paiement anticipé.
    4. Après l'envoi de la commande, vous recevrez un e-mail automatique avec lequel nous confirmons la réception de la commande chez nous (confirmation de commande). La confirmation de commande sert uniquement à informer que nous avons bien réceptionné la commande. Avec la confirmation de commande, la conclusion du contrat n'a pas encore lieu.
    5. La synchronisation de l'inventaire dans la boutique est effectuée régulièrement. Néanmoins, il peut arriver que l'article que vous avez commandé ait déjà été acheté entre-temps par un autre client et ne soit plus disponible. Vous en serez informés avec la confirmation de commande. Dans ce cas, votre commande est considérée comme rejetée en ce qui concerne les articles non disponibles. Pour les articles disponibles, le contrat prend effet en conformité avec le point 3.6.
    6. Un contrat n'est conclu que si nous déclarons l'acceptation du contrat. Nous déclarons l'acceptation du contrat en présentant une facture au client, en confirmant la commande (confirmation de commande), en confirmant par courrier électronique que la marchandise a quitté notre entrepôt (confirmation d'expédition), ou au plus tard à la livraison des marchandises.
    7. Le contrat est uniquement conclu sur les produits explicitement mentionnés dans notre facture, dans la confirmation de commande ou la confirmation d'expédition. Il en résulte en conclusion la portée des services.
    8. La conclusion du contrat est établie en langue allemande. Les données stockées chez nous sont utilisées comme preuve de la conclusion du contrat et de la transaction.
    9. Le client a la possibilité d'imprimer la commande et les données entrées lors du processus de commande. En outre, il existe la possibilité de consulter les données de la commande dans le compte client après la saisie des identifiants personnels.
  4. Expédition, Livraison & Paiement
    1. Dans la boutique en ligne Stone Age ne sont représentés que des articles que nous avons en stock. Habituellement, nous expédions en 1 à 2 jours ouvrables.
    2. En Suisse et au Liechtenstein, nous vous envoyons votre colis assuré avec DHL. Le colis est remis uniquement contre signature. Si vous n'étiez pas en mesure de réceptionner le colis lors de la 1ère livraison de DHL, vous recevez un avis dans la boîte aux lettres et vous devez convenir d'une 2ème distribution avec DHL . Il est de la responsabilité du client d'organiser la remise du paquet avec DHL. Si la livraison était impossible et que le paquet nous était retourné, le client est responsable des frais de port supplémentaires du réacheminement. Vous approuvez expressément le transporteur avec votre commande.
    3. Les petits envois peuvent être expédiés à la demande expresse du client par courrier non assuré aux risques du client avec la Poste Suisse. Vous approuvez expressément le transporteur avec votre commande.
    4. Les commandes d'une valeur de marchandise supérieure à CHF 500.- sont sans frais d'envoi pour les livraisons vers la Suisse et le Liechtenstein. Ne s’applique pas aux articles de sel et pierres brutes. Pour le ramassage à Schönbühl, les frais d'expédition sont supprimés.
    5. Envoi en Suisse par DHL avec assurance (max. 30 kg)

      Montant Frais d’envoi (état 01/11/2015)
      À partir de CHF 500 net Gratuits (ne s’applique pas au sel et pierres brutes)
      CHF 200 – 500 net CHF 8.50
      CHF 100 – 200 net CHF 10.50 (DHL 8.50 + emballage/préparation 2.-)
      CHF 30 – 100 net CHF 13.50 (DHL 8.50 + emballage/préparation 5.-)
      Jusqu’à CHF 30 net CHF 16.50 (DHL 8.50 + emballage/préparation 8.-)


      Envoi en Suisse par A-Poste (état 01.01.2024)


      Valeur de la marchandise Emballage/préparation
      Dès CHF 500.- Gratuits
      CHF 200.- au 500.- Gratuits, plus frais de port courrier
      ChF 100.- au 200.- CHF 3.-, plus frais de port courrier
      CHF 30.- au 100.-  CHF 5.-, plus frais de port courrier
      Sous CHF 30.- CHF 8.-, plus frais de port courrier


      Format / épaisseur Courrier A non assuré,
      jusqu'à 2cm d'épaisseur
      Courrier A non assuré,
      jusqu'à 5cm d'épaisseur
      Lettre recommandé assuré,
      jusqu'à 5cm d'épaisseur
      Standard,
      B5, 1g - 100g
      CHF 1.20 CHF 3.20 CHF 5.80
      Midi,
      B5, 100g - 500g
      CHF 1.70 CHF 3.70 CHF 5.80
      Large,
      B4, 1g - 1000g
      CHF 2.50 Pas possible CHF 5.80 (jusqu'à 2cm)

      Conditions pour l'envoi dans une enveloppe:

      - Max. 5 cm d'épaisseur (à l'extérieur), format d'envoi max. B4
      - Max 1.000g
      - Fragilité des marchandises
      - L'envoi par enveloppe sans assurance voyage aux risques du destinataire.

      Si vous choisissez l'option Expédition par lettre, nous vérifions si une telle expédition est possible en raison des règlements postaux, de la valeur des marchandises et de la fragilité. La décision finale concernant le trajet de l'expédition incombe à Stone Age et est communiquée dans la confirmation de commande. La confirmation de commande facture également les frais d'expédition à payer.

      Prix en sus TVA. La valeur de commande est calculée net (sans TVA & frais de port). Montant minimum de commande pour une première commande de nouveaux clients CHF 100.-

    6. Les marchandises ne peuvent être expédiées qu'à une adresse de livraison en Suisse ou Liechtenstein. Nous ne livrons pas à l'étranger. Les clients domicilés à l'étranger sans adresse de livraison en Suisse ou Liechtenstein ne peuvent être livrés. Des exceptions ne peuvent être faites qu'après consulataion avec Stone Age. En cas de franchissement de la frontière par le client il peut y avoir des frais supplémentaires pour la douane et la taxe du TVA à l'étranger.
    7. Selon accord par paiement anticipé, contre remboursement, en espèces ou dans les 20 jours, les factures sont payables net, sauf accord contraire. Un paiement n'est considéré comme effectué qu'à partir du moment où nous pouvons disposer du montant. Si l'acheteur est en retard de paiement, nous sommes en droit de facturer des intérêts d'un montant de 5% à partir de la 35e journée après l`expedition. Pendant la période de retard, nous sommes également en droit à tout moment de résilier le contrat, d'exiger le retour des marchandises livrées et de réclamer des dommages et intérêts en raison de l'annulation du contrat.
    8. Avec le mode de paiement «paiement anticipé», nous livrons la marchandise après réception du paiement dans un délai de 1 à 2 jours ouvrables.
    9. Stone Age se réserve le droit de retenir les nouvelles commandes jusqu'à ce que toutes les factures en suspens aient été payées.
  5. Remise, escompte
    1. Plus vous achetez par année civile, plus la remise que vous obtenez est importante!

      Chiffres d'affaires par année civile Remise
      à partir CHF 4.000.- 3%
      à partir de CHF 7.000.- 5%
      à partir de CHF 9.000.- 7%
      à partir de CHF 12.000.- 10%

      La remise au volume est remboursée en janvier avec un crédit pour votre prochain achat de marchandises. Le versement en espèces n'est pas possible. Le chiffre d'affaires annuel est calculé net sans TVA. Les livres ne donnent pas droit à un rabais. L'avoir est valable 1 an et expire alors Seules des factures ayant déjà été payées sont créditées à l'avoir.

      Escompte de caisse
      En cas d'enlèvement des marchandises dans notre boutique de Schönbühl de paiement comptant simultané, vous obtenez un rabais de 1% sur le montant de la facture. Ce règlement est applicable à partir d'un montant de facture de Fr. 200.-. La valeur de commande est calculée sans TVA.

  6. Retour, échange, garantie des vices cachés, responsabilité
    1. Retour ou échange possible dans les 8 jours. Les frais de retour doivent, sauf dans le cas d'erreur de livraison et de plaintes justifiées, être pris en charge par le client. Les marchandises voyagent aux risques et périls du client.
    2. Pour les matériaux, pierres précieuses, artisanat d'art en minéraux naturels et pierres précieuses, aucune garantie sur le changement de couleur, la casse ou d'autres modifications ne peut être assumée.
    3. Pour les pièces d'usure ainsi qu'en cas d'usure normale, aucune garantie ne peut être donnée.
    4. Les réclamations pour dommages causés par l'impossibilité d'exécution, la rupture de contrat, la faute lors de la conclusion du contrat et la nature délictuelle, sont exclues à la fois contre nous et contre nos partenaires d'affaires en vertu de la commande, pour autant qu'il n'y ait pas eu d'acte prémédité ou de négligence grave.
    5. Nous déclinons toute responsabilité pour des dommages consécutifs résultant de l'utilisation des produits.
  7. Protection des données
    1. La protection des données et la préservation de votre vie privée est très importante pour nous! Les données personnelles des clients sont confidentielles, conformément à la législation suisse sur la protection des données. Nous recueillons, stockons et traitons vos données, dans la mesure où elles sont nécessaires à la réalisation de votre achat, y compris le paiement, la relation client, ainsi que les objectifs marketing propres. Vos données à caractère personnel ne sont transmises qu'au transporteur et à un tiers à des fins d'analyse de solvabilité. Les données ainsi transmises doivent seulement être utilisées par nos prestataires de service pour remplir leur tâche.
    2. Nos clients reçoivent notre newsletter pour apprendre des informations sur les nouveautés, les offres spéciales et les changements d'horaires d'ouverture. Si vous ne voulez pas profiter de ce service, vous pouvez vous désinscrire de la newsletter à tout moment.
    3. Dans notre boutique en ligne, on utilise ce que l'on appelle des «cookies». Les cookies permettent diverses fonctions de confort telles que le stockage et le rappel d'un panier que vous avez constitué, ou à la demande, une connexion simplifiée («Auto-Login»). Sachant qu'il s'agit soit de cookies temporaires ou permanents. Ces cookies sont stockés sur votre disque dur et s'effacent d'eux-mêmes après le temps déterminé. La plupart des navigateurs sont configurés de sorte qu'ils acceptent automatiquement les cookies. Cependant, vous pouvez désactiver le stockage de cookies ou régler votre navigateur pour qu'il vous informe lorsque des cookies sont envoyés. Cependant, certaines fonctions pratiques ne peuvent plus être utilisées en désactivant les cookies. Par exemple, si vous ajoutez un article à votre panier, notre serveur lit le code à partir du cookie et retient de sorte que le produit appartient à votre panier. Si vous visitez ensuite d'autres sites puis revenez à stoneage.ch, votre panier est encore rempli. Ce service n'est possible qu'en utilisant des cookies. Nous vous recommandons donc de laisser la réception de cookies activée. Bien sûr, vous pouvez configurer votre navigateur Internet de sorte à ne plus stocker les cookies sur le disque dur à l'avenir ou à supprimer les cookies déjà stockés.
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    6. Vous avez le droit à l'information sur vos données stockées, et un droit de rectification, de blocage ou de suppression de ces données.